Club Fiscal

La prochaine conférence du Club Fiscal aura lieu lundi 14 septembre 2015 à l’Hôtel Europe à Horbourg-Wihr. Deux thèmes seront abordés.

L’audit des principales difficultés fiscales actuelles de la  » PME familiale

  • Fiscalité des comptes courants d’associés personnes physiques
  • Traitement fiscal des acquisitions, dépréciations et cessions de fonds de commerce
  • Audit des difficultés d’application de la TVA sur la marge (négoce de véhicules d’occasion ; agences de voyages, …)
  • Audit de la taxe sur les salaires dans les sociétés holdings
  • Audit de la fiscalité de la réduction de capital et distribution de dividendes

Cette conférence sera animée par Jean-Pierre Cossin (conseiller Maître honoraire à la Cour des comptes, Professeur associé à l’Université de Créteil Val-de-Marne) et Eric Fassler  (Expert-comptable et Commissaire aux comptes).

 

 Fusion et TUP dans les petits groupes : aspects comptables et fiscaux essentiels

  • Quelles sont les différentes situations pour une telle opération ?
  • Doit-on valoriser les biens ? De la valeur des biens à la parité
  • Connaître les obligations déclaratives substantielles
  • Les schémas comptables standards
  • Comment absorber une filiale disposant d’une situation nette négative ?
  • La rétroactivité comptable et fiscale
  • Comprendre le traitement comptable et fiscal du boni et du mali de fusion ou de confusion
  • Sort des déficits reportables et changement d’activité
  • L’inversion du sens de la fusion : l’absorption d’une mère par sa filiale
  • Les avantages apportés par l’intégration fiscale lors des fusions et TUP internes au groupe

Cette conférence sera animée par Frédérique Debrabant  (Expert-comptable et Commissaire aux comptes) et Patrick Morgenstern (chargé d’enseignement fiscal aux universités de Bourgogne et Paris 2 Assas Panthéon, Expert-comptable et Commissaire aux comptes)

  • >> S’inscrire

    Modalités de participation

    Pour les membres et les non-membres du Club, une participation aux frais d’organisation de 26 € par auditeur est demandée. Le chèque est à libeller à l’ordre de l’Ordre des experts-comptables - Région Alsace.

    Les non-membres peuvent assister à la conférence moyennant des frais d’inscription de 120 € TTC. Le chèque est à libeller à l’ordre du Club Fiscal, qui établira une facture.

     

  • Pour plus d’informations, contacter :

    Anne Weber
    03 88 45 62 30
    [email protected]

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